I) L’Association Les Avocats du Diable organise et favorise l’accueil d’auteurs en résidence, en partenariat avec la municipalité de Vauvert, propriétaire des locaux, et les éditions Au diable vauvert. Pour Les Avocats du Diable, les deux principes qui président à l’organisation de cet accueil sont la liberté et la souplesse.

II) La résidence d’auteurs est à la fois lieu et moment de travail, création ou réflexion, le résident est libre face à ce travail.

III) Le résident est moralement et humainement considéré comme un invité par Les Avocats du Diable. Sur le plan juridique, il est considéré comme locataire des lieux mis à sa disposition, il doit donc assurer les devoirs liés à ce statut pour pouvoir pleinement jouir des droits s’y afférant.

IV) L’attention du résident est attirée sur l’isolement du lieu de résidence, il doit donc prendre personnellement toute disposition pour rompre ou non cet isolement (déplacements, ravitaillements).

V) En aucun cas Les Avocats du Diable ne peuvent être considérés comme responsables de nuisances liées à l’environnement naturel ou humain qui pourraient momentanément troubler la sérénité du résident.

VI) A l’arrivée du résident, il est établi un état des lieux, au moment de la remise des clés, remise et état effectués par un membre actif de l’association. L’état des lieux est contrôlé de la même manière au moment de la restitution des clés.

VII) Il est précisé que Les Avocats du Diable attendent et entendent qu’il n’y ait aucun abus quant à l’utilisation des locaux (prévus pour une personne ou un couple très intimement lié) et l’utilisation des prestations qui sont à la charge de l’association.

VIII) Le lieu de résidence appartient à la municipalité de Vauvert. Il est partagé entre deux résidents et les éditions Au diable vauvert. Les Avocats du Diable insistent sur le fait que durant la résidence le ou les résidents sont simplement les voisins des éditions Au diable vauvert et que tout différend de voisinage doit être réglé d’abord par les moyens de la courtoisie et de la bonne volonté, sinon par les moyens fournis par la législation et la réglementation française.

IX) Lors de longues périodes de résidences (3 mois et plus), Les Avocats du Diable souhaitent être prévenus en cas d’absence prolongée (au-delà d’une semaine) prévisible, afin d’éviter toute fausse interprétation de cette absence.

X) 1- Le résident peut à tout moment interrompre son séjour. Dans ce cas, toutes les aides et subventions restent acquises aux Avocats du Diable et ne seront en aucune façon reversées au résident démissionnaire. L’interruption du fait du résident sera signifiée par lettre remise à tout membre de l’association qui aura le devoir de prévenir le président.

2- Les Avocats du Diable ont la possibilité d’interrompre une résidence en cas d’infraction grave à la législation et-ou trouble de l’ordre public. Toutefois cette interruption ne pourra intervenir qu’après un entretien avec le résident et sur décision prise par au moins trois membres du comité directeur en accord avec l’organisme financeur de la résidence (Centre National du Livre ou autre). Ces trois personnes auront la responsabilité dans un premier temps de tenter une médiation et en cas de rupture auront l’obligation de régler le départ de la résidence de la façon la plus digne et la plus humaine.

XI) Les Avocats du Diable se réservent le droit de poursuivre les résidents en cas de dégradations des locaux ou d’actions portant atteinte à l’honorabilité du projet.